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Le pasteur Marcel Kouamenan innocenté par la justice française

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La justice française a définitivement abandonné les poursuites contre le pasteur Marcel Kouadio Kouamenan, fondateur de l’Eglise Evangélique « Assemblée du Ministère de l’Evangile » (AME).

Le pasteur Marcel Kouamenan a été innocenté par la justice française.

Accusé à tort d’abus de faiblesse et de pression morale, le pasteur Marcel Kouamenan a été placé en détention au Centre pénitentiaire de Baie-Mahault le 24 Mars 2009, puis remis en liberté trois mois plus tard sans qu’aucune charge ne soit retenue contre lui.

Conformément à la loi, le procureur de la République a ouvert une information judiciaire au cours de laquelle le juge d’instruction, sous le contrôle de la chambre de l’instruction, a procédé aux recherches permettant la manifestation de la vérité. Après avoir rassemblé et apprécié les preuves, le juge d’instruction a entendu les personnes concernées et les témoins, et a décidé de la mise en examen du pasteur Marcel Kouamenan pour abus de confiance et abus de faiblesse.

L’enquête conduite par les forces de l’ordre sous la direction de ce magistrat chargé de diligenter des enquêtes judiciaires montre que le pasteur Marcel K. Kouamenan est innocent :

Pas d’abus de confiance

L’abus de confiance est, en droit français, est « le fait par une personne de détourner, au préjudice d’autrui, des fonds, des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu’elle a acceptés à charge de les rendre, de les représenter ou d’en faire un usage déterminé ».

Le parquet admet que l’enquête sur l’infraction d’abus de confiance reprochée au pasteur Marcel Kouamenan a permis d’« établir une gestion […] de diverses associations et des liens financiers existant entre elles […] et l’intervention ponctuelle d’un cabinet d’expert-comptable.
… qu’il apparait qu’une part importante des sommes versées par les fidèles sous forme de dons a été pour payer les charges de structure des diverses associations et notamment de l’AME (loyers des locaux servant de lieux de réunion, rémunération d’intervenants, parc automobile utilisé en partie pour véhiculer les fidèles, déplacements divers, etc.) ».

Pas d’abus de faiblesse

En France, l’abus de faiblesse est un délit caractérisé par le fait de profiter de la particulière vulnérabilité de la personne afin de la conduire à faire des actes ou à s’abstenir de faire des actes, ayant des conséquences particulièrement préjudiciables pour elle. L’abus de faiblesse existe lorsque la personne qui a souscrit des engagements n’était pas en mesure d’en apprécier la portée, de déceler les ruses ou artifices mis en oeuvre pour la convaincre, ou encore si elle a été soumise à une contrainte.

D’après le parquet, l’enquête sur le délit d’abus de faiblesse visant le pasteur Marcel Kouamenan montre qu’« aucune pression particulière n’est alléguée par les fidèles qui ont été entendus ni de techniques propres à altérer le jugement qu’il n’a pas été établi de jeûne forcé, d’enfermement, de violences ou de menaces, de rupture familiale, d’endoctrinement particulier en dehors de l’enseignement et de l’interprétation des textes bibliques, fondement d’une croyance partagée par des millions de personnes dans le monde qui pratiquent divers cultes, de même que la croyance en certains miracles ou guérisons miraculeuses. »

A l’issue de l’enquête menée pendant le temps de l’instruction, le Procureur de la République a demandé au juge d’instruction de prononcer le non-lieu.

De plus, le pasteur Marcel K. Kouamenan pourra faire une demande de dommages-intérêts devant le tribunal correctionnel.

A Dieu la gloire !

« Nous savons, du reste, que toutes choses concourent au bien de ceux qui aiment Dieu, de ceux qui sont appelés selon son dessein.
Car ceux qu’il a connus d’avance, il les a aussi prédestinés à être semblables à l’image de son Fils, afin que son Fils fût le premier-né entre plusieurs frères.
Et ceux qu’il a prédestinés, il les a aussi appelés ; et ceux qu’il a appelés, il les a aussi justifiés ; et ceux qu’il a justifiés, il les a aussi glorifiés. » (Romains 8:28-30)

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